Dernière mise à jour : 07/01/25

1. Identification de l’éditeur du site

• Nom ou raison sociale : Pierre-Jean SÉBIROT
• Statut juridique : Auto-entrepreneur
• SIRET : 921 369 096 00018
• Siège social : 17 Route de la Minière, 78000 Versailles, France
• Email : seblioteca@gmail.com
• Téléphone : 06 59 58 34 75

2. Hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : IONOS
• Adresse de l’hébergeur : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
• Téléphone : 0970 808 911

3. Objet du site

Ce site a pour objectif de fournir :

• Une interface de travail dédiée aux ensembles vocaux, des fichiers audio, partitions et méthodes pédagogiques.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.

5. Protection des données personnelles

• Responsable du traitement : Pierre-Jean SÉBIROT
• Données collectées : E-mail, données d’utilisation, paiements, nom, prénom, pays de résidence, identifiant du site.
• Les utilisateurs peuvent consulter notre Politique de Confidentialité pour plus de détails.

6. Responsabilité

L’éditeur décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme ou de problème technique survenant depuis les appareils de l’utilisateur. Il est conseillé aux clients de vérifier la compatibilité avant tout achat.

7. Conditions générales d’utilisation (CGU)

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les règles décrites dans les CGU disponibles.

8. Droit applicable

Ces mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles situées dans le ressort du siège social de l’éditeur.